Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
AVIS PUBLIC – Changement de lieu pour la tenue des séances du conseil et réadmission du public aux séances Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :	Avis Public - Séance au CC et retour du public (2020)	6 Août 2020
Rapport Financier 2019 Rapport finacier 2019 de la Municipalité de Ham-Nord	rapport_financier_2019_.pdf	5 Août 2020
AVIS PUBLIC	Règlement 514 Poules	5 Août 2020
Le Hameau août-septembre 2020 À la Une: Camps de Jour-OTJ Ham-Nord. Nos organismes et leurs activités.	Le Hameau août-septembre 2020	3 Août 2020
AVIS PUBLIC - Changement de date pour la séance du conseil (août 2020) Vous pouvez consulter l'AVIS en cliquant sur le lien suivant :	avis_public_changement_date_seance_aout_2020.pdf	7 Juillet 2020
Avis Public - Interdiction d’arroser - 2020-06-25 Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :	Avis Public - Interdiction d’arroser - 2020-06-25	25 Juin 2020
Le Hameau juin-juillet 2020 À la Une: Un virus qui bouscule!. Articles et chronique: En confinement ...	Le Hameau juin-juillet 2020	24 Juin 2020
AVIS PUBLIC – TRAVAUX DE BALAYAGE DES RUES ET RINÇAGE DU RÉSEAU D'AQUEDUC – MARDI LE 28 AVRIL Veuillez prendre note que MARDI 28 AVRIL 2020 à compter de 6h00 am auront les travaux...	avis_public_-balayage_rincage_reseau_28_avril_2020.pdf	27 Avril 2020