Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
AVIS PUBLIC - Samedi 14 novembre - Fermeture complète de la 4e Avenue (Travaux de pavage) Vous pouvez consulter l'avis en cliquant sur le lien suivant :	avis_public_-_fermeture_4e_avenue_14_nov_2020.pdf	13 Novembre 2020
AVIS PUBLIC – Consultation écrite modification règlement de zonage no 453 (Zones C4 et H6) Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :	avis_public_-_consul.ecrite_reg_518-zone_c4_et_h6.pdf	5 Novembre 2020
AVIS PUBLIC - Consultation écrite modification plan d'urbanisme no 452 Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :	avis_public_-_consul._ecrite_reg_517_-_aires_a.pdf	4 Novembre 2020
AVIS PUBLIC - Consultation écrite modification règlement de construction no 455 Vous pouvez consulter le document en cliquant le lien suivant :	avis_public_-_consul._ecrite_reg_516_-_zon.pdf	4 Novembre 2020
Le Hameau novembre 2020 À la Une: En l'honneur des enfants.	Le Hameau novembre 2020	2 Novembre 2020
Communiqué : Arrêté ministériel concernant les séances du conseil municipal à huis clos (sans la présence du public) Ham-Nord, le 27 octobre 2020	communique_-_27_oct_2020_seances_du_conseil.pdf	27 Octobre 2020
Le Hameau des Ainés octobre 2020 À la UNE: Covid-19 et don de soi.	Le Hameau des ainés octobre 2020	6 Octobre 2020
AVIS PUBLIC adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant :	AVIS PUBLIC - 2e projet Reg # 514 et part. référendum	22 Septembre 2020

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