Constitue un outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en vigueur, les aspects techniques relatifs au traitement des eaux usées des résidences isolées ainsi que les principes guidant le choix d’un dispositif de traitement. Cette partie résume également les obligations que doit remplir le propriétaire d’une résidence isolée avant d’installer un dispositif de traitement des eaux usées, et celles que les municipalités doivent remplir pour délivrer le permis requis en vertu des règlements applicables.
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