Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.
Tous les documents téléchargeables
Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).
| Titre et informations | Fichiers |
Date de publication |
|---|---|---|
Le Hameau novembre 2021À la Une: En l'honneur des enfants. |
11 Novembre 2021 | |
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAM-NORD RÔLE 2022-2023-2024Vous pouvez consuter l'Avis en cliquant sur le lien suivant : |
2 Novembre 2021 | |
AVIS PUBLIC DU SCRUTIN - ÉLECTION MUNICIPALE 2021Vous pouvez consulter l'avis en cliquant le lien suivant : |
22 Octobre 2021 | |
PR-Zonage-AF9_2021-09-29 |
18 Octobre 2021 | |
Consultation écrite - Règlement #528 |
18 Octobre 2021 | |
Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entrepriseVous pouvez consulter l'avis public en cliquant le lien suivant : |
15 Octobre 2021 | |
Avis public de révision de la liste électorale / Vote par correspondanceVous pouvez consulter l'avis public en cliquant le lien suivant : |
14 Octobre 2021 | |
Le Hameau des Ainés octobre 2021À la Une: "Le Précieux". |
13 Octobre 2021 |
