Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Traitement des eaux usées des résidences isolées Constitue un outil de soutien qui explique succinctement le cadre réglementaire en vi...	Traitement des eaux usées des résidences isolées (pdf)	24 Mars 2014
Le Hameau- An 9 No.3 Bonne Lecture	Le Hameau - An 9 No.3	24 Mars 2014
Formulaires de permis	Demande de permis - construction ou rénovation Demande de permis - installation septique Demande de permis - feu Demande de permis - piscine Demande de permis - captage d'eau souterraine	20 Mars 2014
Le Hameau - février 2014	Le Hameau - An 9 no.2	1 Février 2014
Le Hameau - janvier 2014	Le Hameau - An 9 no.1	1 Janvier 2014
Programmation des activités du 150e	Programmation - activités du 150e de Ham-Nord	1 Janvier 2014
Le Hameau - décembre 2013	Le Hameau - An 8 no.10	1 Décembre 2013
Calendrier des collectes 2014	Calendrier des collectes 2014 en PDF	1 Décembre 2013